Liste des politiques actives

Politique complète

Article X. Utilisation des contenus pédagogiques

X.1 Les contenus mis à disposition sur e-campus (supports de cours, documents, ressources multimédias, évaluations) sont protégés par le droit d'auteur. Ils appartiennent à leurs auteurs ou à l'ESA, et peuvent inclure des contenus de tiers. Leur utilisation est strictement limitée au suivi personnel de la formation par l'utilisateur.

X.2 Sont interdites, sauf autorisation écrite préalable de l'auteur et de la direction des études :

• la reproduction, la diffusion ou la mise à disposition de ces contenus à des tiers, y compris à d'autres apprenants, par quelque moyen que ce soit (site, application, espace de stockage partagé, réseau social, messagerie) ;
• la création et la diffusion de contenus dérivés (synthèses, fiches, quiz, cartes mémoire, traductions) ;
• toute exploitation commerciale, directe ou indirecte.

X.3 Il est interdit d'accéder à e-campus ou d'en extraire les contenus par des moyens automatisés (scripts, robots, logiciels d'aspiration, agents ou extensions pilotant le navigateur). Il est également interdit de communiquer ses identifiants à un tiers ou de les enregistrer dans un service tiers.

X.4 L'utilisation d'outils d'intelligence artificielle sur les contenus est admise pour les révisions personnelles, à condition que le service utilisé ne rende pas ces contenus accessibles à des tiers. Il est interdit d'y soumettre des données personnelles d'autres personnes, notamment les messages, contributions aux forums ou travaux d'autres apprenants. Les productions générées par ces outils engagent leur seul utilisateur.

X.5 Tout manquement peut donner lieu aux sanctions prévues par le règlement intérieur, sans préjudice d'éventuelles poursuites.